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La prise en charge Sécurité Sociale

Le parcours santé du patient

 

Tout d’abord c’est à l’initiative de votre médecin généraliste que vous allez consulter un médecin spécialiste  pour votre insuffisance respiratoire chronique ou pour une suspicion d’apnée du sommeil.

Le médecin spécialiste, généralement un pneumologue, va réaliser des examens respiratoires pour déterminer son diagnostic. Par exemple pour une recherche d’insuffisance respiratoire le pneumologue  va réaliser des  EFR ( exploration fonctionnelle respiratoire) . Pour  une confirmation d’un syndrome d’apnée du sommeil sévère  le pneumologue va réaliser une polygraphie ventilatoire ou une polysomnographie à domicile ou à l’hôpital.

Si vous êtes atteints d’une pathologie respiratoire le  médecin sera amené à prescrire un traitement mécanique ventilatoire à domicile

Pour cela il va vous conseiller un prestataire de service à domicile pour réaliser la mise en place du traitement.

Sachez que c’est vous,  patient, qui avez la liberté de choisir votre prestataire de santé à domicile PSAD. Il est important d’avoir aussi présent à l’esprit que le service réalisé à domicile varie beaucoup en fonction du prestataire bien que nos interventions soient codifiées dans le code de la sécurité sociale. Humanair est signataire de la "Charte de la personne prise en charge par un prestataire de santé à domicile" et du Code de bonnes pratiques 2017

Chez Humanair Médical l’installation d’une VNI ou d’un PPC pour un syndrome d’apnée du sommeil se fait en 3 visites d'1h30 à domicile sur les 5 premiers mois en moyenne.  Le code de la santé public stipule que le nombre de visites annuelles est de 2 pour les patients apnéiques non télé-suivis et de 4 pour les patients   insuffisants respiratoires chroniques sous VNI ou oxygène.

Pour nous il est important d’être présent dès le démarrage de votre traitement.  Par la suite nous appliquons les visites de suivi à domicile prévues par  la loi. Le patient a aussi la possibilité, si il le souhaite, d'avoir sa visite de suivi dans l'une de nos agences sur rendez-vous.

Pour les patients sous oxygène, le pharmacien du prestataire de service doit se déplacer à domicile pour valider la sécurité et  la mise en place du traitement.

La prise en charge du traitement


La prise en charge de votre traitement comprend la livraison de votre appareil, le conseil pour le choix de votre masque, le suivi de votre traitement à votre domicile, la communication de vos résultats à votre médecin et le traitement administratif de votre dossier.
 
Le patient est pris en charge au taux commun de 60% par la Sécurité Sociale. Le ticket modérateur de 40% peut être pris en charge par la mutuelle en fonction de vos garanties  pour le petit appareillage. Si la mutuelle ne fait pas le tiers-payant le patient devra faire l’avance de frais avant de se faire rembourser par celle-ci.
 
Le patient est pris en charge à 100% par la Sécurité Sociale sous certaines conditions notamment si les soins sont en rapport avec une affection de longue durée (ALD).
 
 

Forfait hebdomadaire pour Prix TTC
Sécurité Sociale
Apnée du sommeil* 17.50 €
Ventilation non invasive moins de 12 heures 62.16 €
Oxygénothérapie court terme 44.46 €
Oxygénothérapie par concentrateur long terme 47.40 €
Oxygénothérapie avec oxygène liquide 106.49 €
Oxygénothérapie déambulation 77.00 €

 

 

 

Le renouvellement et le maintien de la prise en charge pour les patients apnéiques  sont subordonnés à la constatation par votre médecin prescripteur (pneumologue, médecin titulaire d'un DES sommeil, ou  ORL, cardiologue, gériatre, neurologue  ayant une spécialisation "sommeil")

  • d'une observance  de 4 heures minimales de traitement chaque nuit, sur une période de 24 heures.
  • de l'efficacité clinique du traitement. 

Votre médecin généraliste a dorénavant la possibilité de renouveler votre traitement à partir du 3èm renouvellement de la prescription médicale, si votre observance est de 4 heures par nuit, en moyenne, du port de la machine et en l'absence d'effets indésirables liés à la PPC. Vous devrez alors lui communiquer vos données d'observance des douze derniers mois.(décret du 1er janvier 2018 JO). 

 

*sous réserve de Télésuivi et autres forfaits en fonction de l'observance du patients- Nomenclature de l'Assurance maladie 01/01/2018